Sommaire - Global Sales Law Project - Français - A Comparison of the CISG, International and Nationals Sales Laws

Global Sales Law – Le manuel

Global Sales Law – Thésaurus

Language

Dans le cadre du droit international de la vente, la langue est significative et doit être choisie avec délicatesse – donnant particulièrement la possibilité aux juridictions nationales de modifier le sens des principes de droit contenu dans les textes de lois comme la CVIM, en utilisant les règles nationales d’interprétations des textes.

En dehors du fait de réfléchir sur la signification appropriée au droit du commerce international et la CVIM, il est important de ne pas être inutilement limité à un sens. Il est par contre essentiel que le principe adopté sans privilégier la common law et le droit civil s’assure de son approche dans un caractère international pour la promotion de l’uniformité et dans son application, le respect de la bonne foi dans les transactions internationales. En effet ceci a été identifié par les législateurs de la CVIM qui délibérément ont choisi ce qui avait été prévu d’être comme la langue neutre. C’est une tâche difficile de se limiter simplement à noter qu’il y aurait des différences conséquentes dans chacune des versions officielles des langues des Nations Unies.

Cependant, l’explication et la compréhension de l’harmonisation peuvent normalement être réalisées en développant un thésaurus sur le droit de la vente international. Ce thésaurus aurait un guide lexical, dans lequel la langue même du droit international de la vente pourrait avoir un niveau d’uniformité. Les termes alternatifs, les phrases et les expressions utilisées dans la plupart des systèmes légaux pourront y être référencés les uns des autres dans le vocabulaire guide. Le thésaurus servira ainsi d’outil important à l’interprétation uniforme et aidera à surmonter les difficultés et les problèmes liés à la langue.

Global Sales Law – Thésaurus
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